fondateur et responsable d'une organisation caritative en faveur d'enfants défavorisés (Inde). Chevalier du 5 janvier 1989

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère des affaires étrangères et du développement international

PROTOCOLE

Au grade d'officier

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2012

experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011

experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2010

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009

experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux

au titre de l'année 2009

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2008

experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux

au titre de l'année 2008

experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance

au titre de l'année 2007

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2007

administrateur hors classe des postes et télécommunications

membres du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications

Sur proposition du président du conseil d'administration de La Poste

Sous-commission technique V

Section dispositifs cardio-vasculaires

experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

chef d'un service de chirurgie cardiaque ; 29 ans de services civils, militaires et d'activités sociales

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de la santé et des solidarités

Au grade de chevalier

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique

au titre de l'année 2004

membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance

Sous-commission technique I

Sous-commission technique V

section dispositifs cardio-vasculaires

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique

au titre de l'année 2003

au grade de médecin en chef de réserve

spécialiste

en vue d'occuper un emploi de chirurgien auprès de l'hôpital d'instruction des armées Percy

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique

au titre de l'année 2002

professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités

jusqu'à la fin de l'année universitaire 2002-2003

Toulouse-III

Paris-V (unité de formation et de recherche de médecine Necker - Enfants malades)

de nationalité française, en chirurgie thoracique et cardio-vasculaire

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique

au titre de l'année 2001

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 665-48 et R. 665-58 du code de la santé publique

(Olivier)

professeur associé des universités (disciplines médicales), à plein temps sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités

jusqu'à la fin de l'année universitaire 2000-2001

Paris-V (unité de formation et de recherche de médecine Necker - Enfants malades)

de nationalité française, en chirurgie thoracique et cardio-vasculaire

membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance

Sous-commission technique 7

membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance

Sous-commission technique 7

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE TERRE

III. - ASPIRANTS

Corps des officiers des armes

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Les aspirants de réserve

MATERIEL

Fraction de contingent 1997/08

dans les cadres des officiers de réserve

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Chirurgiens-dentistes des armées

rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées

Au grade de chirurgien-dentiste de réserve

Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve

Fraction de contingent 1993/12

membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras

2

représentants du personnel technique

1er échelon avec ancienneté du

administrateurs hors classe des postes et télécommunications dans les conditions

de 1992 pour l'accès

au grade d'administrateur hors classe

1er échelon, avec ancienneté du

administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications

dans les conditions

de l'année 1991 pour l'accès

au grade d'administrateur de 1re classe

le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier

qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1989